08 - Gouvernement, sécurité et justice

Gouvernement, sécurité et justice

Order is law

Annexe mise à jour le 08.04.2024
Version 1.0Table des matières

Un peu d’histoire

En 3402, cent ans avant notre ère, l’Apocalypse a ébranlé les consciences. Creatorem a accordé une deuxième chance à ses enfants et nombre d’entre eux ont consacré leurs énergies à la reconstruction. Au fil des années, différents systèmes de gouvernance se sont mis en place puis se sont écroulés. Concilier les disparités qui existent entre les races, autant en terme de mentalité que de longévité, n’a pas été facile, mais un gouvernement prometteur est instauré depuis maintenant 60 ans, sous l’impulsion de vieux vampires et certains caduties. Il est toujours en cours de développement.

Il s’articule autour d’un système local/global.

Politique

Sécurité

Justice

Au niveau de la ville

Sénat

BES (enquêtes)
TIE (intervention)

Tribunal

Au niveau d’un quartier

Consul & conseil

Police (patrouille & enquêtes)
TIS (intervention)

Jury populaire

Politique

Au niveau de la ville

Rôle

Le Sénat est une assemblée dont les membres proposent, discutent et votent les lois qui régissent la vie des Pandémoniens. Ils s’appliquent à respecter le principe d’équité dans leurs démarches : le système doit s’adapter afin que chaque race soit traitée de manière juste en prenant en compte leurs spécificités. Ils officient au Sénat, dans la Nouvelle Agora.

Pour qu’une loi soit adoptée, il doit y avoir une majorité absolue. Les absents et les votes blancs entrent en ligne de compte.

Il arrive qu’un référendum soit organisé pour demander leur avis aux citoyens concernant un projet de loi. Le résultat ne conditionne pas forcément l’acceptation ou le refus de la dite loi par le Sénat.

Composition

174 individus forment le Sénat :

20 représentants mortels par quartier : 8 humains, 3 caduties, 7 manticores, 2 sang-mêlés
Un représentant pour les Créationnistes
Un représentant pour la maison de la Révélation
Un représentant par clan, venant des 4 plus grands clans. Actuellement, les clans représentés sont les Opprobres, [ 3 places disponibles ]
Un représentant par nid, venant des 8 plus grands nids. Actuellement, les clans représentés sont [8 places disponibles ]

Chaque faction choisit son représentant comme elle l’entend. Elles peuvent en changer si elles en sont insatisfaites, mais un mandat ne peut durer plus de 7 ans.

Chaque sénateur qui prend son poste est soumis à une enquête pour vérifier son intégrité.

Le cumul de mandat est interdit. Un consul, un conseiller, un membre des forces de l’ordre ne peut être Sénateur pendant qu’il occupe son poste.

Au niveau du quartier

Le consul dirige le conseil du quartier. Chaque conseil de quartier est libre de gérer son territoire comme bon lui semble, tant que ses décisions n’entrent pas en conflit avec les lois de la ville et ne provoque pas d’émeute. Il cherche toujours à attirer les meilleurs éléments des forces de l’ordre et à valoriser son territoire.

Concrètement :

Ils émettent des édits pour renforcer une loi de la ville ou imposer une nouvelle règle.
Ils font justice et assurent la sécurité à l’aide de leurs forces de l’ordre locales.

Le conseil de quartier

Durée du mandat : 5 ans
Election : liste élue à la majorité absolue par les résidents du quartier, le n°1 de la liste est le Consul, l’abstention et les votes blancs comptent, les votes nuls ne comptent pas.
Condition : doit être résident du quartier depuis au moins 5 ans, pas de casier depuis au moins 10 ans pour les mortels, être soumis à une enquête pour les immortels.
Un vote unanime du conseil peut destituer un consul de son poste.

Sécurité

Pendant des centaines d'années, la loi du plus fort à dominé les rapports entre les individus. La mise en place d’un gouvernement a voulu changer ce mode de fonctionnement et a instauré plusieurs corps de forces de l’ordre surnommés “La main de Pandémonium”.

Au niveau de la ville

Seuls les meilleurs éléments des forces de l’ordre locales peuvent entrer dans les corps d’élite de Pandémonium.

Ils traquent les plus dangereux criminels de la ville et doivent par conséquent être irréprochables. La moindre bavure qui jette une ombre sur la réputation de l’un ou l’autre de ces services implique la rétrogradation immédiate de son auteur.

Leur quartier général est le Commissariat Central dans la Nouvelle Agora.

La brigade des enquêtes singulières (BES)

Ce sont les meilleurs enquêteurs de la ville. Ils sont en charge des affaires les plus complexes et de celles impliquant un immortel. Leur juridiction s’étend de la ville au village, mais ne prend effet que dans certains cas :

Lorsque le crime dépasse les frontières d’un seul quartier.
Lorsqu’un quartier fait appel à eux.
Lorsqu’un quartier perd le contrôle d’une situation qui trouble l’ordre public.
Lorsque l’auteur est fortement soupçonné d’être immortel.
Lorsque les cartels de drogues magiques sont impliqués.
Les affaires de terrorisme.

Condition pour y entrer :

S’être distingué en service dans la police de leur quartier. Une recommandation par un supérieur ou un membre de la BES est indispensable.
Suivre la formation et obtenir le consentement de l’instructeur.

Races représentées : essentiellement des mortels, parfois des jeunes vampires qui contrôlent leur soif, jamais de changeformes (ils travaillent mieux en équipe par nature).

La troupe d’intervention d’élite (TIE)

Ce sont les forces d’intervention les plus redoutables de la ville. Ils sont composés exclusivement de changeformes qui se sont démarqués pendant leur service chez les TIS.

Ils sont lourdement armés et suivent une formation supplémentaire à leur intégration dans une équipe.

Ils sont appelés dans les cas suivants :

Maîtriser un vampire, un changeforme ou un cadutie particulièrement puissant
Quand les troupes d’intervention locale ne parviennent pas à gérer une situation
Quand une intervention est nécessaire dans une affaire impliquant les cartels de drogues magiques

Races représentées : exclusivement des changeformes, historiquement pour leurs capacités de communication et leur instinct pour le travail en équipe.

Au niveau du quartier

Chaque quartier est chargé d’assurer la protection de ses résidents, comme de ses visiteurs. Ils disposent pour cela de 2 corps de forces de l’ordre.

La police

Ils patrouillent et assurent la protection des citoyens sur le territoire de leurs quartiers. Ils sont répartis en commissariats de manière homogène sur tout le territoire. Un grand commissariat est présent dans chaque quartier, où les plus hauts gradés officient. Ils y conservent également les archives des délits et crimes commis sur leur territoire ; en cas de besoin, ils peuvent faire appel à leurs collègues des autres quartiers pour savoir si le coupable est récidiviste ou non.

Ils mènent l’enquête dans le cas d’un crime grave ou répété.

Il n’y a pas d’école de police à proprement parler, mais les nouvelles recrues reçoivent tout de même une courte formation avant d’être envoyées sur le terrain.

Condition pour y entrer :

Être résident du quartier.
Pas de casier depuis au moins 10 ans pour les mortels, avoir une recommandation d’une personne à la réputation respectable pour les immortels (une petite enquête peut parfois être menée)
Passer une visite médicale concluante.
Passer un test d’entrée ; principalement axé sur les lois et les capacités physiques du candidat.
Suivre la formation et obtenir le consentement de l’instructeur.

Races représentées : essentiellement des mortels, parfois des jeunes vampires qui contrôlent leur soif, jamais de changeformes (ils travaillent mieux en équipe par nature).

La troupe d’intervention spéciale (TIS)

Ils sont appelés à intervenir pour maîtriser un immortel ou un cadutie qui fait des siennes. Ils sont spécialement entraînés pour gérer les cas compliqués et protéger la population.

Ils sont lourdement armés et disposent d’un entraînement rigoureux.

Condition pour y entrer :

Être résident du quartier.
Pas de casier depuis au moins 10 ans pour les mortels, avoir une recommandation d’une personne à la réputation respectable pour les immortels (une petite enquête peut parfois être menée)
Passer une visite médicale concluante.
Passer un test d’entrée drastique; principalement axé sur les capacités physiques du candidat ; les changeformes sont soumis à un test de résistance émotionnelle.
Suivre l’entraînement tactique et la formation juridique, puis obtenir le consentement de l’instructeur.

Races représentées : essentiellement des changeformes, quelques sang-mêlés et mortels particulièrement bien entraînés et disposant d’un pouvoir utile à leurs activités.

Les chasseurs

De tous temps, il y a eu des familles de chasseurs de monstres. Il traquaient les vampires ou les démons pour les détruire. A Pandémonium, elles se sont concentrées sur les éléments plus dangereux. L’instauration du système tel qu’il est aujourd’hui a créé des frictions avec ces familles qui refusaient d’abandonner leur mission ancestrale. Ils ont fini par trouver un terrain d’entente où leurs compétences particulières ne tomberaient pas dans l’oubli.

Les forces de l’ordre n’ont pas toujours le temps ni les moyens pour traquer les fugitifs qui tentent d’échapper à leurs condamnations. Elles émettent alors un avis de recherche auprès des chasseurs qui se chargent de les leur ramener.

Ils peuvent être appelés à chasser des individus de n’importe quelle race.

Ils sont rémunérés selon la dangerosité de leur proie.

Ils n’ont pas le droit de tuer.

Ils s’équipent et s’entraînent par leurs propres moyens.

Ils disposent de bureaux de référence dans chaque commissariat.

Les moyens des forces de l’ordre

Toutes les forces de l’ordre, locales et globales, disposent de moyens pour se protéger, et protéger leurs concitoyens.

Ils portent tous un brassard propre à leur service, sauf les enquêteurs qui sont autorisés à être en civil.

Moyens communs à tous les corps

Ils sont tous armés sans exception. Ils portent des armes blanches classiques (épées, lances, dagues, arcs, arbalètes, etc). Ils choisissent leur arme de prédilection et elle est fournie par le service auquel ils sont rattachés.

Ceux qui patrouillent portent généralement des protections en cuir épais ou doublées d’acier.

Ils peuvent bien sûr avoir des armes plus particulières, mais elles doivent être commandées et financées à leurs frais.

Moyens des forces d’intervention (TIS/TIE)

En plus des armes conventionnelles, ils ont accès à armes plus spécifiques pour exploiter les faiblesses des immortels. Leurs armes en acier sont alors doublées d’argent et de fer.

Ils portent des protections adaptées aux situations (vestes en cuir épais ou doublées d’acier, d’argent, etc) et à leurs besoins spécifiques (les changeformes ne sont pas obligés de porter d’armures s’ils ont tendance à prendre leurs formes complètes).

La justice

Le Tribunal Central

Le Tribunal Central n’est en activité que depuis 12 ans. Il est basé sur l’idée des tribunaux de l’ancien temps. Les démarches y sont très codifiées.

Les quelques juges qui y officient sont issus de l’Université où ils ont été formés et se forment en continu à tous les rouages du droit Pandémonien, qu’ils soient globaux ou spécifiques aux quartiers. Les avocats qui peuvent y défendre l’accusation ou la défense ne sont pas les premiers venus non plus, il faut un diplôme similaire à celui des juges pour pouvoir y intervenir.

Il traite toutes les affaires qui ont été traitées par les enquêtes du BES : les plus graves.

Les procès qui y ont lieu sont ouverts au public et relayés dans toute la ville par la presse.

Exemples de punitions :

Amende/dédommagement aux victimes.
Peine de prison proportionnelle au crime et à l’espérance de vie pour les mortels.

Il tente à l’heure actuelle d’amener les immortels devant la justice mortelle.

Le Tribunal central est un système en cours de test. Il a pour vocation d’appeler tous les citoyens à répondre de leurs actes devant la justice, peu importe leurs races ou leurs âges. Si les résultats sont concluants, il sera mis en place dans les quartiers.

Dans les quartiers

Infractions et délits

Pour les infractions mineures et petits délits, la justice applique les sanctions forfaitaires. Celle-ci se doit de respecter le principe d’équité et de neutralité.

Exemple de sanctions :

Amendes convertibles en travaux d’intérêt général (certains y voient le retour de l’esclavage)
Mise en garde à vue

Crimes graves ou répétés

On entend par crime grave les meurtres, viols, vols aggravés et atteintes aux enfants.

Les crimes répétés concernent les délits (vol, extorsion, destruction, etc.) avec plus d’une récidive.

Lorsqu’un crime grave, répété ou dont le coupable est inconnu, est commis, la police mène une enquête et un procès à lieu si un coupable présumé est identifié. Les quartiers n’étant pas dotés de tribunal à proprement parler, il s’agit plus d’une assemblée ouverte au public où le sort des accusés est décidé. Ce sont des juges itinérants qui président le tribunal.

Un jury est constitué parmi les résidents du quartier, qui ne peuvent pas être liés à l’accusé ou la victime.

Un avocat représente l’accusation, un autre défend l’accusé (s’il n’a pas les moyens de s’en payer un, il peut demander à son voisin).

Exemple de sanctions :

Amendes convertibles en travaux d’intérêt généraux (certains y voient le retour de l’esclavage)
Bannissement du quartier
Emprisonnement en cas de récidive avec conséquence sur la vie d’autrui

Pour rappel, le récit explicite des viols et atteintes aux enfants est interdit dans le règlement.

La Prison

Située à l’extérieur de la ville et lourdement gardée, elle est divisée en deux : une prison pour les hommes et une autre pour les femmes. Chaque prison a trois niveaux de sécurité, en fonction de la dangerosité, voire de l’âge, du détenu.

Niveau 1 : mortels sans pouvoir offensif ou hybridation dangereuse
Niveau 2 - mortels critiques : mortels à pouvoir offensif ou hybridation dangereuse
Niveau 3 -Haute sécurité- : caduties, sang-mêlés aux pouvoirs destructeurs

Les droits de visite sont fonction du crime commis. Ils peuvent être :

Autorisés dans des salles communes
Autorisés derrière des dispositifs de protection
Interdits

Les gardiens :

Rôle : surveiller et restreindre les détenus
Qui peut le devenir : mortels bien entraînés, caduties à pouvoir offensifs ou calmant, manticores et vampires. Les changeformes, de par leur sensibilité aux émotions, en sont exclus.

Ils jouissent de maisons à proximité des prisons et d’une haute estime. Ils sont le dernier rempart de la paix à Pandémonium.

Justice des immortels

Les immortels étant immortels, ils ne peuvent pas être jugés et gérés comme les mortels.

Cependant, l’initiative du gouvernement semble pérenne à plusieurs antédiluviens. Ils s’assurent que la “loi des hommes” soit un minimum respectée, depuis les places du sénat aux peines [appliquées.](http://appliquées.Pa) Par ailleurs, l’épée de Damoclès des chasseurs n’a pas disparu.

Normalement, les nids et clans font de leur mieux pour éviter que les leurs finissent épinglés pour sauver la face et éviter les procès au grand jour. Certains mortels essaient d’amener les immortels devant un tribunal, sans succès pour l’instant.

Comment les punitions sont déterminées :

La punition est décidée par le clan/nid/sire d’origine et annoncée aux victimes
La punition des orphelins est décidée par le clan/nid/sire qui accepte de le récupérer et d’en assumer la charge et annoncée aux victimes

Exemples de punitions :

Enfermement dans les cellules du nid/clan pour un temps décidé
Supervision d’un autre immortel pour un temps décidé (les supervisés ont tendance à dire que c’est de l’esclavage déguisé)
Bannissement de la ville et du village pour un temps décidé
Vraie mort

Comme dit dans le règlement, chaque acte joué a des répercussions. Si vous ne voulez pas que votre personnage soit condamné à mort par les autres, jouez-le autrement.

Le Tribunal Central essaye d’apporter d’autres approches et de ramener jusqu’aux antédiluviens devant le juge, mais de nombreux immortels refusent encore de se soumettre à la justice des mortels…

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